RÈGLEMENTACTION

La règlementation municipale, levier incontournable de la transition écologique

Devenez un leader grâce à des règlementations innovantes!

Les municipalités québécoises, comme toutes les autres villes du monde, subissent actuellement les conséquences des changements climatiques. Les impacts de ce phénomène global toucheront autant les populations, les infrastructures, les milieux naturels que l’ensemble des activités économiques des villes, dont certaines vulnérabilités sont bien connues : augmentation des températures moyennes, de la fréquence et de l’intensité des vagues de chaleur et des pluies abondantes, etc.

Considérant l’ampleur des défis qui se présentent à nous, il est plus urgent que jamais d’intégrer la réalité climatique dans la planification urbaine de même que de passer des projets sporadiques à des actions systémiques afin d’augmenter la portée de nos actions. Cette portée systémique peut être rendue possible, entre autres, par l’évolution de la règlementation municipale.

Cette évolution s’avère fondamentale pour assurer un virage systémique vers la transition écologique sur l’ensemble du territoire et encadrer la réalisation de projets répondant aux enjeux climatiques. Certaines municipalités ont pris pleinement conscience de l’urgence d’agir, à l’instar de la Ville de Montréal qui a adopté récemment son Plan Climat, et dans lequel la règlementation municipale est identifiée comme l’un des enjeux prioritaires.

Cette plateforme s’adresse aux acteurs.trices municipaux, tels que les fonctionnaires et élu.es, qui conçoivent et adoptent ces règlementations municipales. Elle propose un tour d’horizon de pratiques innovantes en règlementations municipales afin de soutenir la transition écologique sur l’ensemble du territoire québécois et de faciliter la réflexion et l’adoption de nouvelles règlementations par les municipalités.

Des fiches thématiques pour vous inspirer.

Découvrez des extraits de règlementations innovantes qui vous aideront pour passer à l'action dans votre municipalité sur des thèmes tels que la gestion et l'aménagement du stationnement, la mobilité durable, le verdissement et la gestion des eaux pluviales. 

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Un baromètre pour vous accompagner.

Réalisez le baromètre de la règlementation de votre municipalité, un outil permettant d'obtenir un diagnostic, un score et des recommandations pour mettre en oeuvre les meilleures pratiques et devenir un leader de la règlementation au Québec. 

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Événements à venir

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Webinaire | Les défis et opportunités de la règlementation municipale sur la gestion des eaux pluviales

Rediffusion du 24 mars 2026


Ce webinaire abordera la règlementation municipale de gestion des eaux pluviales à travers le règlement 20-030 de la Ville de Montréal ainsi que sa mise en application dans un projet concret en cours de réalisation à Montréal.

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Webinaire | Le facteur de résilience climatique (FRC)

Rediffusion du 26 Mars 2025


Découvrez ce nouvel outil règlementaire unique au Québec et bénéficiez du retour d’expérience de son implantation dans les arrondissements Le Sud-Ouest et MercierHochelaga-Maisonneuve à Montréal.